ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE PAM ARDECHE Active Vals-les-Bains Emploi & Local W071006882 Créée en 2023 organiser les activités liées au partenariat équitable selon FiABLE entre les producteurs concernés et Pam Ardeche Contact EMAILappamardeche@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Vals-les-Bains (07600) Identifiants RNAW071006882 Historique Créée le 14/11/2023, dernière déclaration le 14/11/2023 4 évènements 14/11/2023 Création 14/11/2023 Dernière déclaration 28/11/2023 Publication au Journal Officiel 28/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Emploi & Local Emploi & Local 030000aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.