LES EPHEMERES Active Orgnac-l'Aven Comités des fêtes Activités festives W071006694 Créée en 1969 organisation des festivités dintérêt local Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orgnac-l'Aven (07150) Identifiants RNAW071006694 HIST.0071000886 Anciennes informations Historique Créée le 25/02/1969, dernière déclaration le 16/02/1999 4 évènements 25/02/1969 Création 25/03/1969 Publication au Journal Officiel 16/02/1999 Dernière déclaration 13/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Activités festives Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.