CPTS SUD ARDECHE CEVENNES Active Vans Santé W071006372 891884702 Créée en 2020 coordination territoriale en santé Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Vans (07140) PLACE JEAN-MARIE ROUX, 07140 LES VANS Identifiants RNAW071006372 SIREN891884702 Historique Créée le 04/12/2020, dernière déclaration le 02/06/2026 6 évènements 04/12/2020 Création 04/12/2020 Enregistrement INSEE 04/12/2020 Dernier évènement INSEE 08/12/2020 Publication au Journal Officiel 02/06/2026 Dernière déclaration 03/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 11/08/2026 / Modification 11/08/2026 Modification Site web : https://www.cpts-sac.fr/Transfert du siège : 1 rue des Bourgades, 07140 Vans Télécharger l'annonce Lien permanent 04/08/2026 Modification Site web : https://www.cpts-sac.fr/Transfert du siège : 1 rue des Bourgades, 07140 Vans Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Santé Santé 017000santé Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.