DÉSAMOURDECHATS Active Vans Droits civiques Protection animaux W071002681 Créée en 2017 aide exclusive aux chats errant des Vans Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Vans (07140) Identifiants RNAW071002681 Historique Créée le 09/03/2017, dernière déclaration le 05/02/2026 4 évènements 09/03/2017 Création 15/04/2017 Publication au Journal Officiel 05/02/2026 Dernière déclaration 24/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 05/02/2026 / Modification 05/02/2026 Modification Transfert du siège : 84 route de Paiolive, 07140 Vans Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques / Protection animaux Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Protection animaux 024026protection des animaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.