SOCIETE MUSICALE LES ENFANTS DU PONT D'ARC Active Vallon-Pont-d'Arc Culture W071002485 Créée en 1909 réalisation de musiques Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vallon-Pont-d'Arc (07150) Identifiants RNAW071002485 HIST.0071000016 Anciennes informations Historique Créée le 03/02/1909, dernière déclaration le 03/02/1909 4 évènements 03/02/1909 Création 03/02/1909 Dernière déclaration 11/02/1909 Publication au Journal Officiel 09/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.