ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST PIERRE DE COLOMBIER - ACCA

Active Saint-Pierre-de-Colombier 1969-01-29
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-de-Colombier (07450)

Associations de Saint-Pierre-de-Colombier

Siège INSEE

65 LE BOURG, 07450 SAINT-PIERRE-DE-COLOMBIER

Contact

#

Identifiants

RNA
W071002215
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
942293051
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0071000857
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 071S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr