ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROCHER - ACCA

Active Rocher 1969-01-30
M

Mission

favoriser sur son territoire le developpement du gibier et la destruction des nuisibles, la repression du bracconnage et l'education cynegetique de ses membres ds le respect des proprietes et des recoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rocher (07110)

Associations de Rocher

Contact

#

Identifiants

RNA
W071001068
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0071000859
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 071S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr