ASSOCIATION SAUVEGARDE ENVIRONNEMENTALE PATRIMONIALE ET AGRICOLE DU PAYS DES VANS

Activité

Projet porté

mettre en oeuvre les libertés fondamentales figurant dans la charte de l'environnement contenue dans le préambule de la constitution; chacun a le droit de vivre dans un environnement equilibré et respectueux de la santé; toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et l'amélioration de l'environnement; toute personne a le droit d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• défense et amélioration du cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 22/09/2010 - Création de l'association
• 02/10/2010 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 10/10/2013 - Dernière déclaration en date de l'association
• 26/10/2013 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W071001028

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 071S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun