COMITE DES FETES DE VALLON Active Vallon-Pont-d'Arc Loisirs Comités des fêtes W071000941 Créée en 2001 organisation de festivites et d'animations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vallon-Pont-d'Arc (07150) Identifiants RNAW071000941 HIST.0071002791 Historique Créée le 14/06/2001, dernière déclaration le 16/04/2010 4 évènements 14/06/2001 Création 01/07/2001 Publication au Journal Officiel 16/04/2010 Dernière déclaration 19/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.