LA BOULE VANSEENNE Active Les Assions Socioculturel Pétanque W071000908 Créée en 2006 pratique du sport boule lyonnaise Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Assions (07140) Identifiants RNAW071000908 HIST.0071003262 Historique Créée le 12/06/2006, dernière déclaration le 12/12/2015 4 évènements 12/06/2006 Création 01/07/2006 Publication au Journal Officiel 12/12/2015 Dernière déclaration 12/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Pétanque Socioculturel 009000action socio-culturelle Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.