ASSOCIATION DES USAGERS DE L'EAU DE LA SOURCE DE SABUSCLES

Active Malbosc 1986-04-10
M

Mission

assurer à ses membres l'alimentation de l'eau de la source, d'assurer l'entretien et le maintien et tous travaux d'extension nécessaires à l'adduction : captage, réservoir, réseau de distribution ; assurer à ses membres l'alimentation en eau des deux fontaines et bassins du hameau de Sabuscles par les « trop-pleins » du réservoir et d'assurer l'entretien et tous les travaux nécessaires à l'adduction de ce circuit : captage, réservoir, réseau conduisant au bassin

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Malbosc (07140)

Associations de Malbosc

Contact

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Identifiants

RNA
W071000750
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0071001599
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 071S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

pollutions, assainissement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr