ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUZON - ACCA

Active Chauzon 1968-12-23
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement en gibier et la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chauzon (07120)

Associations de Chauzon

Siège INSEE

MAIRIE, 07120 CHAUZON

Contact

#

Identifiants

RNA
W071000644
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
802144717
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0071000804
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 071S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr