HABITAT-TERRE ET PARTAGE

Dissoute Rosières 2006-08-24
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-01-31.

mener et gérer les démarches de réflexion, de constitution et éventuellement de réalisation d'une résidence regroupant résidents, agriculteurs biologiques, transformateurs et artisans sur le territoire d'Ardèche méridionale. Réunir toutes les conditions matérielles, humaines et morales pour l'obtention de terres agricoles. Pour ce faire, elle pourra procéder à l'acquisition collective de foncier agricole et résidentiel, la recherche des aides à l'installation, la mise en oeuvre de la constr

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pays Beaume-Drobie
  • conduite d'activités économiques 👉 Pays Beaume-Drobie
@

Commune & Contact

Commune

Rosières (07260)

Associations de Rosières

Siège INSEE

RIBEYRE BOUCHET, 07260 ROSIERES

Contact

#

Identifiants

RNA
W071000558
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
491963005
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0071003280
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 071S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

conduite d'activités économiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.