ASSOCIATION DU SOU DE L'ECOLE LAIQUE DE BERRIAS ET CASTELJAU Active Berrias-et-Casteljau Éducation Périscolaire W071000229 Créée en 1937 encouragement aux écoles laïques. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Berrias-et-Casteljau (07460) Identifiants RNAW071000229 HIST.0071000200 Historique Créée le 29/06/1937, dernière déclaration le 29/11/2023 4 évènements 27/06/1937 Publication au Journal Officiel 29/06/1937 Création 29/11/2023 Dernière déclaration 30/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Périscolaire Éducation 015000éducation formation Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.