a pour objet : d'organiser et de développer les sports, notamment le patinage artistique et plus généralement les sports de glace ; de se conformer aux règlements de la Fédération Française des Sports de Glace (FFSG) pour les activités relevant de celle-ci ; de contribuer au rayonnement des sports de glace par tous moyens appropriés ; de contribuer au développement de la pratique du patinage ; de veiller au respect de la charte de déontologie du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF)
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : a pour objet :• d’organiser et de développer les sports, notamment le patinage artistique et plus généralement les sports de glace ;• de se conformer aux règlements de la Fédération Française des Sports de Glace (FFSG) pour les activités relevant de celle-ci ;• de contribuer au rayonnement des sports de glace par tous moyens appropriés ;• de contribuer au développement de la pratique du patinage ;• de veiller au respect de la charte de déontologie du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF)
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 06
Préfecture : Alpes-Maritimes
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500180045
Numéro de l'annonce : 45
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W062019642
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 062P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03