ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE L'AVENUE DES ROSES - RIMIEZ SUPÉRIEUR - NICE

Active Nice 1973-05-15
M

Mission

a pour but de se charger de règlementer ce qui reste en commun entre tous les propriétaires ; il s'agit de la voie privée, de son éclairage, de la canalisation d'eau et du tout-à-l'égout

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nice (06100)

Associations de Nice

Contact

#

Identifiants

RNA
W062017230
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
7904
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr