COMMUNALE DE CHASSE DE CONTES

Active Contes 1966-08-16
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et limiter les nuisibles en surnombre ; la répression du braconnage ; l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes ; l'organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur discipline

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Contes (06390)

Associations de Contes

Contact

#

Identifiants

RNA
W062011808
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0062006584
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr