BIBLIOTHEQUE DU PERSONNEL DU C.H.S. SAINTE MARIE 'EVASION' Active Nice Bibliothèques W062011776 Créée en 1989 prêt de livres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nice (06300) Identifiants RNAW062011776 HIST.0062014447 Anciennes informations Historique Créée le 26/04/1989, dernière déclaration le 07/08/2018 4 évènements 26/04/1989 Création 24/05/1989 Publication au Journal Officiel 07/08/2018 Dernière déclaration 07/08/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Bibliothèques Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.