ASSOCIATION DU QUARTIER ET DU CANAL DES AGUILLAS ET DU SCLOS

Active Belvédère 2006-10-18
M

Mission

la gestion, l'entretien, l'exploitation du canal d'irrigation qui alimente les maisons ou les terrains des membres qui font partie de l'association, y compris les travaux de grosse réparation, d'aménagement, ou tout travaux qui pourraient s'avérer utile à la préservation du canal, à l'aménagement ou à la protection des quartiers des aguillas, des adrés et du sclos, décidé par l'association

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Nice Côte d'Azur
@

Commune & Contact

Commune

Belvédère (06450)

Associations de Belvédère

Siège INSEE

RTE DES ADRES, 06450 BELVEDERE

Contact

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Identifiants

RNA
W062011333
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840559389
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0062027436
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Captage, traitement et distribution d'eau

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr