COMITE DEPARTEMENTAL "FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE" DES ALPES MARITIMES

Activité

Projet porté

a pour objet de mettre en œuvre auprès des associations affiliées et des licenciés la politique fédérale sur son territoire de compétence ; il a un rôle d'accueil et d'animation auprès des associations locales affiliées à la FSCF ; ce comité départemental FSCF observe les orientations définies et adoptées lors des assemblées générales de fédération ; il se conforme aux statuts, au règlement intérieur, et aux divers règlements adoptés par la fédération, ainsi qu'à la loi et aux règlements administratifs applicables ; sa durée est illimitée

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/07/1901 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 27/09/1927 - Création de l'association
• 17/12/2024 - Dernière déclaration en date de l'association
• 17/12/2024 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W062010429

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0062001152

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 062P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.