COMITE DEPARTEMENTAL "FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE" DES ALPES MARITIMES

Active Nice 1927-09-27
M

Mission

a pour objet de mettre en œuvre auprès des associations affiliées et des licenciés la politique fédérale sur son territoire de compétence ; il a un rôle d'accueil et d'animation auprès des associations locales affiliées à la FSCF ; ce comité départemental FSCF observe les orientations définies et adoptées lors des assemblées générales de fédération ; il se conforme aux statuts, au règlement intérieur, et aux divers règlements adoptés par la fédération, ainsi qu'à la loi et aux règlements administratifs applicables ; sa durée est illimitée

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nice (06300)

Associations de Nice

Siège INSEE

2 MONTEE AUGUSTE CHARLES KERL, 06300 NICE

Contact

#

Identifiants

RNA
W062010429
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
494972599
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0062001152
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr