SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CAGNES SUR MER - PUGET THENIERS

Active Puget-Théniers 2003-09-15
M

Mission

favoriser le développement du gibier. la répression du braconage, le respect de la réglementation concernant la chasse en général. la sécurité en action de chasse, faire respecter le réglement intérieur de la société ainsi que toutes les consignes éditées par les responsables de battue, le respect des arrêtés préfectoraux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Puget-Théniers (06260)

Associations de Puget-Théniers

Contact

#

Identifiants

RNA
W062010007
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0062024871
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr