ASSOCIATION DU DOMAINE DU RAYET

Active Falicon 2015-06-30
M

Mission

gestion législative et réglementaire du lotissement du domaine du Rayet ainsi que la gestion du chemin du Château le bordant, des zones vertes et de la végétation arbustive et forestière appartenant à la propriété

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Falicon (06950)

Associations de Falicon

Contact

#

Identifiants

RNA
W062009083
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr