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SOSPEL LA CONDAMINE

Activité

Projet porté

défendre l'environnement et assurer le développement durable du quartier de la Condamine, assurer notamment par le biais d'actions en justice, le respect de la règlementation d'urbanisme dans le quartier de la Condamine, et de manière générale sur le territoire communal de Sospel ; recenser tous les problèmes communs aux propriétaires et résidents du quartier de la Condamine ; réfléchir à l'organisation et à la création d'une structure de type association foncier libre pour gérer les parties communément utilisées par les résidents ; afin d'assurer la réalisation de ses objectifs, l'association agit en usant de tous les moyens d'actions utiles et nécessaires à la réussite de son action ; elle peut ainsi représenter les adhérents auprès de la mairie ou d'autres instances dans le cadre de l'objet de l'association ; elle peut également ester en justice dans le cadre de l'objet de l'association

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Sospel (06380)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W062008763

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 062P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun