ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU FONSERY Active Trinité Patrimoine W062008059 Créée en 2014 défendre et entretenir le hameau de Fonsery Contact EMAIL...@hotmail.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Trinité (06340) Identifiants RNAW062008059 Historique Créée le 23/05/2014, dernière déclaration le 23/05/2014 4 évènements 23/05/2014 Création 23/05/2014 Dernière déclaration 07/06/2014 Publication au Journal Officiel 10/06/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.