SOCIETE DE CHASSE DE PUGET ROSTANG LA ROSTAGNOISE

Active Puget-Rostang 2003-06-19
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et de limiter les nuisibles en surnombre désignés par arrêté préfectoral ; faire respecter la législation en vigueur en matière de chasse ; la répression du braconnage ; l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes ; l'organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur discipline ; défendre ses intérêts propres, par tous les moyens légaux, auprès de toutes juridictions ; l'assocation s'interdit en son sein, toute discussion politique, religieuse ou de parti

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Puget-Rostang (06260)

Associations de Puget-Rostang

Contact

#

Identifiants

RNA
W062006363
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0062024715
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr