COMITE DE QUARTIER 'LOU BELLETAN'

Active Nice 1982-12-20
M

Mission

représenter les habitants du quartier de Saint Roman de Bellet et de défendre les intérêts qui lui sont communs, de poursuivre le développement du quartier précité dans le cadre de l'urbanisme ; la représentation des adhérents, tant auprès des pouvoirs publics qu'auprès de tous les organismes ou administrations ou collectivités ou établissement publics à caractère administratif ou à caractère industriel ou commercial ; la mise en oeuvre et la poursuite devant toute juridiction compétente des instances destinées à assurer la défense des droits des adhérents et du quartier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nice (06200)

Associations de Nice

Siège INSEE

684 ROUTE DE BELLET, 06200 NICE

Contact

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Identifiants

RNA
W062006236
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
843524414
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0062010762
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

Comité, défense d'un emploi

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr