COMITE DE QUARTIER FABRON PROMENADE Active Nice Locataires & Proprio W062004401 Créée en 2010 représentation des propriétaires ou locataires des résidences ou villas situés dans le quartier bas de Fabron Contact WEBhttp://www.lemesnil.org
Données officielles Sources / RNA Siège Nice (06200) Identifiants RNAW062004401 Historique Créée le 07/12/2010, dernière déclaration le 05/04/2024 4 évènements 07/12/2010 Création 18/12/2010 Publication au Journal Officiel 05/04/2024 Dernière déclaration 16/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.