CONSEIL LOCAL FEDERATION CONSEIL DES PARENTS D'ELEVES DE CAUCADE Dissoute Nice Parents d'élèves W062004309 Créée en 1989 Cette association est dissoute depuis le 2010-09-10. parents d'élèves
Données officielles Sources / RNA Siège Nice (06200) Identifiants RNAW062004309 HIST.0062014371 Historique Créée le 02/03/1989, dernière déclaration le 18/11/2010 5 évènements 02/03/1989 Création 19/04/1989 Publication au Journal Officiel 10/09/2010 Dissolution 18/11/2010 Dernière déclaration 20/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.