ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE CUEBRIS

Active Cuébris 1950-07-19
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et limiter les nuisibles en surnombre par une organisation rationnelle de la chasse ; répression du braconnage et gardiennage ; éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes ; organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur discipline ; l'association communale de chasse de Cuébris exerce ces droits sur l'ensemble des terrains de sociétaires ainsi que sur les terrains dont elle aurait acquis la jouissance du fait de l'apport bénévole ou de la location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cuébris (06910)

Associations de Cuébris

Siège INSEE

MAIRIE, 06910 CUEBRIS

Contact

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Identifiants

RNA
W062004208
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
753714518
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0062003894
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr