Mission
favoriser sur son territoire le développement du gibier et limiter les nuisibles en surnombre par une organisation rationnelle de la chasse ; répression du braconnage et gardiennage ; éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes ; organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur discipline ; l'association communale de chasse de Cuébris exerce ces droits sur l'ensemble des terrains de sociétaires ainsi que sur les terrains dont elle aurait acquis la jouissance du fait de l'apport bénévole ou de la location
Domaines
- chasse 👉 Alpes d'Azur
Commune & Contact
Commune
Cuébris (06910)Siège INSEE
MAIRIE, 06910 CUEBRISContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 062P
Activité
chasse
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr