SOS GRAND BLEU

Active Utilité publique Saint-Jean-Cap-Ferrat 1990-01-11
M

Mission

la promotion, la mise en oeuvre et l'encouragement de toutes actions visant à protéger le biotope marin, et plus particulièrement les espèces menacées par le développement des activités humaines sur mer ou sur terre qui ont des incidences sur la faune et la flore de la Méditerranée

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-Cap-Ferrat (06230)

Associations de Saint-Jean-Cap-Ferrat

Siège INSEE

PORT, 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRAT

Contact

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Identifiants

RNA
W062003539
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
403536691
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
10.jan.2005
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
0062014992
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

préservation de la faune sauvage

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr