LES GRAINS DE MOUTARDE Active Villefranche-sur-Mer Solidarité W062003438 Créée en 1965 soulager les personnes peu aisées de Villefranche sur Mer Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villefranche-sur-Mer (06230) Identifiants RNAW062003438 HIST.0062006362 Historique Créée le 14/09/1965, dernière déclaration le 28/03/2024 4 évènements 14/09/1965 Création 14/10/1965 Publication au Journal Officiel 28/03/2024 Dernière déclaration 28/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Solidarité Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.