Mission
recherche et contribution pour la mise en oeuvre de solutions écologiques et pratiques pour les usagers et plaisanciers de la rade de Villefranche et le littoral environnant dans le cadre de la préservation des sites marins du littoral et de l'intégrité écologique et visuelle de la rade ; aménagement et gestion de zones de mouillages réglementées par équipements relevables ou non et les services y afférents, avec l'autorisation par sous concession ou délégation des communes ou syndicats de communes concernés et selon la réglementation ; fabrication et installation de corps morts permanents et saisonniers, sûrs, économiques, respectueux de l'environnement et sources de développement de nouvelles colonies d'animaux marins ; organisation et gestion des mouillages (y compris annexes) ; surveillance du développement de la faune et de la flore en relation avec les organismes ou clubs intéressés
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Nice Côte d'Azur
- Environnement, cadre de vie 👉 Nice Côte d'Azur
Commune & Contact
Commune
Nice (06000)Siège INSEE
29 RUE PASTORELLI, 06000 NICEContact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 062P
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Environnement, cadre de vie
NAF : Aide à domicile
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr