COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE TOURRETTE LEVENS

Activité

Projet porté

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des agents actifs ; par la promotion des activités culturelles, sportives, de loisirs et de vacances en direct de ses membres ; par l'attribution de primes liées à des évènements familiaux (naissance, mariage, retraite, médaille du travail) ; par l'octroi d'une aide morale et matérielle sous forme : d'aide sociale remboursable ; les demandes seront instruites par le Conseil d'Administration ; ceux-ci pourront exiger la production de tout document justificatif qui sera jugé nécessaire ; cette aide sera remise soit à l'adhérent soit au créancier ou à un prestataire par le COS ; les modalités de remboursement (calendrier et mode règlement) seront établies par le bureau et l'intéressé ; de secours d'urgence : les membres du bureau pourront statuer sur tout cas particulier

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• associations familiales, services sociaux pour les familles - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/07/1901 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 24/10/1978 - Création de l'association
• 15/09/2009 - Dernière déclaration en date de l'association
• 27/01/2010 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W062002331

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0062009362

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 062P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun