ASSOCIATION DES CHASSEURS DE TOURETTE DU CHATEAU

Active Tourette-du-Château 1980-09-18
M

Mission

de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de limiter les nuisibles en surnombre ; la répression du braconnage ; l'information cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes ; de constituer une réserve de repeuplement sur son territoire de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tourette-du-Château (06830)

Associations de Tourette-du-Château

Siège INSEE

1 CHEMIN DE LA FUON D'AUDI, 06830 TOURETTE-DU-CHATEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W062002305
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
788914711
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0062002696
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr