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COMITE D'ACTIVITES SOCIALES, CULTURELLES ET DE LOISIRS DU PERSONNEL DE LA VILLE DE NICE

Activité

Projet porté

la gestion des activités sociales, culturelles et de loisirs dont bénéficient les agents actifs, conformément aux dispositions combinées des articles 9 de loi n° 83.634 du 13 juillet 1983 modifiée et 88.1 de la loi n° 84.53 du 26 janvier 1984 modifiée ; ces activités s'adressent également au personnel retraité de la ville de Nice

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Nice (06300)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W062002051

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0062010147

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 062P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun