SERVICE SOCIAL DES EMPLOYES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE CONTES

Active Contes 1978-12-21
M

Mission

l'installation et le développement d'un réseau d'oeuvres sociales et de solidarité en faveur du personnel de la commune de Contes, du CCAS, de l'OCJC, du Syndicat d'Initiative, de l'association Agriculture & Environnement, de l'association des Amis du musée de Contes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Contes (06390)

Associations de Contes

Contact

#

Identifiants

RNA
W062000856
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0062009422
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr