Mission
promouvoir, organiser, développer et favoriser la pratique du sport de la pétanque ; créer et entretenir des relations amicales entre tous ses membres ; à seule fin de réaliser ses objectifs et en excluant selon la loi tout esprit de lucre, l'association pourra se procurer certains avantages matériels et accessoires jugés indispensables pour atteindre le but poursuivi ; l'association peut, en vue de la réalisation de son but social, acquérir à titre gratuit ou onéreux, vendre, échanger, louer et prendre en location tous biens meubles et immeubles nécessaires ou utiles à cette fin, s'associer ou fusionner avec d'autres associations sans but lucratif poursuivant le même but qu'elle, le tout dans les limites de la loi
Domaines
- Boules (pétanque, boules) 👉 Pays des Paillons
Commune & Contact
Commune
L'Escarène (06440)Contact
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Activité
Boules (pétanque, boules)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr