Mission
faire connaître et faire respecter les règles applicables au sein du Lotissement de Bois Fleuri et notamment le cahier des charges, le règlement et ses modificatifs ou additif ; Préserver l'environnement boisé des habitants du lotissement de Bois Fleuri ; Préserver les intérêts des habitants du Lotissement de Bois Fleuri ; S'assurer de la protection des biens et des personnes et de faire respecter les contraintes pesant sur ce territoire ;
Domaines
- logement 👉 Sophia Antipolis
Commune & Contact
Commune
Biot (06410)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Activité
logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr