HANDI BASKET LE CANNET Active Le Cannet Sport W061008647 Créée en 1999 la pratique le developpement et la promotion du basket en fauteuil roulant Contact WEBhttp://handibasket.org
Données officielles Sources / RNA Siège Le Cannet (06110) Identifiants RNAW061008647 HIST.0061017557 Anciennes informations Historique Créée le 09/06/1999, dernière déclaration le 30/10/2024 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 09/06/1999 Création 30/10/2024 Dernière déclaration 01/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.