COMITE DEPARTEMENTAL DE PELOTE BASQUE DES ALPES-MARITIMES

Active Mougins 1986-06-02
M

Mission

organiser, contrôler et développer la pratique de la pelote basque, dans toutes les spécialités, sur son territoire ; diriger, coordonner et surveiller l'activité des associations de pelote basque régulièrement constituées ; elle établit et fait respecter les règlements des activités dépendant de sa compétence et notamment ceux des compétitions sportives

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mougins (06250)

Associations de Mougins

Siège INSEE

121 AVENUE DE LA PINEDE, 06250 MOUGINS

Contact

#

Identifiants

RNA
W061008642
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
883019598
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0061007065
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 061S

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr