COMMUNE LIBRE DE NOTRE-DAME Active Vallauris Golfe Juan Solidarité Éducation W061008308 Créée en 2001 oeuvres sociales du quartier animations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vallauris Golfe Juan (06220) Identifiants RNAW061008308 HIST.0061018762 Anciennes informations Historique Créée le 29/05/2001, dernière déclaration le 18/12/2024 4 évènements 29/05/2001 Création 01/07/2001 Publication au Journal Officiel 18/12/2024 Dernière déclaration 18/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Solidarité / Éducation Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.