COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE C E S LE CANNET MOUANS SARTOUX MOUGINS Active Mougins Personnel entreprise W061007801 Créée en 1975 oeuvres sociales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mougins (06250) Identifiants RNAW061007801 HIST.0061003975 Anciennes informations Historique Créée le 12/08/1975, dernière déclaration le 02/02/2016 4 évènements 12/08/1975 Création 10/09/1975 Publication au Journal Officiel 02/02/2016 Dernière déclaration 02/02/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.