Mission
promouvoir les véhicules anciens en tous genres, de collection, ou ceux présentant un intérêt esthétique ou historique particuliers, leur conservation leur exposition et leur restauration ; à cet effet, l'organisation de toutes manifestations, expositions ou démonstrations liées à ces véhicules, déplacements, rencontres, participations à d'autres manifestations, dans le respect du code de la route et de la sécurité routière ; dans le cadre de cet objet, et conformément à l'article L 442-7 du code de commerce, l'exercice de toutes activités économiques permettant le financement, le déroulement et la bonne fin des manifestations ci dessus
Domaines
- Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) 👉 Cannes Pays de Lérins
Commune & Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Activité
Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr