COMITE DES FETES DE CHATEAUNEUF-DE-GRASSE Dissoute Châteauneuf-Grasse Culture W061007606 Créée en 1977 Cette association est dissoute depuis le 2015-11-27. organisation des fetes
Données officielles Sources / RNA Siège Châteauneuf-Grasse (06740) Identifiants RNAW061007606 HIST.0061004372 Anciennes informations Historique Créée le 13/07/1977, dernière déclaration le 03/12/2015 5 évènements 13/07/1977 Création 24/07/1977 Publication au Journal Officiel 27/11/2015 Dissolution 03/12/2015 Dernière déclaration 07/02/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.