ASSOCIATION CABRIENNE POUR UNE CITOYENNETE RESPONSABLE Active Cabris Environnement Droits civiques W061007487 Créée en 2015 préservation du patrimoine local Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Cabris (06530) Identifiants RNAW061007487 Historique Créée le 09/11/2015, dernière déclaration le 09/11/2015 4 évènements 09/11/2015 Création 09/11/2015 Dernière déclaration 28/11/2015 Publication au Journal Officiel 01/12/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Droits civiques Environnement 024000Environnement, cadre de vie Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.