FEDERATION DE CONSEIL DE PARENTS D'ELEVES Active Cagnes-sur-Mer Parents d'élèves W061007360 Créée en 1971 conseil locale de parents d'eleves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cagnes-sur-Mer (06800) Identifiants RNAW061007360 HIST.0061003413 Anciennes informations Historique Créée le 07/11/1971, dernière déclaration le 18/11/2017 4 évènements 07/11/1971 Création 15/12/1971 Publication au Journal Officiel 18/11/2017 Dernière déclaration 20/05/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.