ASSOCIATION DE PROTECTION DES SITES DE CHÂTEAUNEUF (APSC)

Activité

Projet porté

défense de tout ce qui concerne l'environnement, l'urbanisme, l'amélioration du cadre de vie, l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et le respect de sa configuration au regard des règles d'urbanisme, le développement et la promotion de toutes actions visant à supprimer ou à réduire les nuisances sonores, visuelles et autres susceptibles de remettre en cause la qualité de la vie de la commune de Châteauneuf (06740) et notamment celle du quartier du "Clermont", ainsi que de défendre en justice l'ensemble de ses membres ; elle exerce également son action à l'égard de tout fait qui, bien que né en dehors de sa compétence géographique, serait de nature à porter atteinte à l'environnement de la commune précitée

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• défense et amélioration du cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 03/04/2013 - Création de l'association
• 13/04/2013 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 01/06/2015 - Dernière déclaration en date de l'association
• 30/11/2015 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W061004103

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 061S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.