COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES DE SIAGNE

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2014-01-10

Projet porté

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales des agents des collectivités locales ; recevoir les participations financières des collectivités locales ; acquérir les biens meubles et immeubles nécessaire à l'accomplissement de son action sociale ; accorder des secours exceptionnels d'urgence en cas d'évènements grave ; contribuer au développement d'actions sociales, culturelles et de loisirs en faveur du personnel intéressé

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles - Les associations de ce domaine dans le département

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 14/03/1980 - Création de l'association
• 16/04/1980 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 10/01/2014 - Déclaration de dissolution de l'association
• 22/05/2015 - Dernière déclaration en date de l'association
• 19/01/2018 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W061001039

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0061005048

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 061S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun