M
Mission
réprimer le braconnage et la destruction du gibier, empêcher l'emploi des engins défendus, ainsi que le recel, le colportage et la vente du gibier en temps prohibé, favoriser la destruction des oiseaux de proie et des bêtes nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Sisteronais-Buëch
@
Commune & Contact
Commune
Val Buëch-Méouge (05300)Associations de Val Buëch-Méouge
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W052008641
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0387
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr