ASSOCIATION PROVENZALE BASKET-BALL Active Sucy-en-Brie Basket W052007590 Créée en 2019 promotion et développement du basket-ball Contact EMAIL...@provenzale.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Sucy-en-Brie (94370) Identifiants RNAW052007590 Historique Créée le 23/09/2019, dernière déclaration le 28/01/2021 4 évènements 23/09/2019 Création 05/10/2019 Publication au Journal Officiel 28/01/2021 Dernière déclaration 16/02/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.